Mentions légales

• 1 - Éditeur du site
• 2 - Hébergement
• 3 - Données personnelles
• 4 - Cookies
• 5 - Propriété intellectuelle
• 6 - Informations sur les produits
• 7 - Responsabilité
• 8 - Liens hypertextes
• 9 - Disponibilité du site
• 10 - Droit applicable
• 11 - Mise à jour

1 - Éditeur du site

AZ BOUTIQUE — SAS au capital de 100 000 euros — RCS Nîmes 513 706 689 — TVA FR84513706689 — 45 rue Gilles Roberval, 30900 Nîmes, France.

[email protected] — +41 21 519 02 10 — du lundi au vendredi de 8 h à 17 h, heure de Paris, hors jours fériés.

Président : MOVA HOLDING. Directeur de la publication : Julien Debecker.

2 - Hébergement

Le site est hébergé par :

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3 - Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la Politique de confidentialité accessible sur le site.

Cette politique précise notamment les finalités des traitements, les bases légales, les destinataires, les durées de conservation, les droits des personnes concernées et les modalités d'exercice de ces droits.

4 - Cookies

Le site utilise des cookies et autres traceurs dans les conditions précisées dans la Politique de confidentialité et dans le panneau de gestion des cookies accessible depuis le site.

L'utilisateur peut modifier ses préférences à tout moment via l'icône cookies présente sur le site.

5 - Propriété intellectuelle

Les éléments présents sur le site www.az-boutique.ch, notamment les textes, images, photographies, graphismes, logos, marques, vidéos, fiches produits, bases de données et éléments techniques, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable d'AZ BOUTIQUE, toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou utilisation non autorisée de tout ou partie du site ou de ses contenus est interdite.

Les visuels et photographies présents sur le site sont utilisés pour présenter et illustrer les produits proposés à la vente par AZ BOUTIQUE.

Les logos, marques ou signes distinctifs de tiers éventuellement affichés sur le site, notamment ceux relatifs aux moyens de paiement, transporteurs ou partenaires techniques, sont utilisés uniquement à titre d'information et demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

6 - Informations sur les produits

AZ BOUTIQUE propose de la vaisselle, des couverts, de la verrerie, des ustensiles de cuisine et des accessoires pour la table et la maison. Les caractéristiques essentielles, quantités, dimensions, matériaux et précautions d’utilisation figurent sur les fiches produits.

Les descriptions et les visuels contribuent à définir le produit commandé. Les accessoires de présentation non inclus doivent être identifiés comme tels. Une différence d’affichage liée à l’écran ne permet pas de livrer un produit ne correspondant pas aux caractéristiques convenues. Les obligations de conformité restent applicables.

7 - Responsabilité

AZ BOUTIQUE répond de ses obligations contractuelles et légales. Une faute du client, un événement de force majeure ou le fait d’un tiers ne l’exonèrent que dans les conditions légales et dans la mesure où ils ont causé le dommage. Une utilisation inappropriée ou un défaut d’entretien n’excluent une prise en charge que s’ils ont causé le défaut. Aucune responsabilité que la loi interdit d’exclure n’est limitée, notamment pour dommage corporel, faute lourde ou dolosive.

8 - Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. AZ BOUTIQUE n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur fonctionnement ou de leurs pratiques en matière de données personnelles.

La mise en place de liens vers le site www.az-boutique.ch est autorisée sous réserve qu'elle ne porte pas atteinte aux droits, à l'image ou aux intérêts d'AZ BOUTIQUE.

9 - Disponibilité du site

Le site est en principe accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de maintenance, de sécurité, de force majeure, de difficultés techniques ou de difficultés liées aux réseaux de communication.

AZ BOUTIQUE peut interrompre temporairement l'accès au site afin d'en assurer la maintenance, la sécurité ou l'amélioration.

10 - Droit applicable

Les présentes mentions et l’utilisation du site sont soumises au droit français dans la mesure où ce choix est permis. Ce choix ne prive jamais le consommateur des protections impératives de son pays de résidence habituelle lorsqu’elles s’appliquent. Les règles impératives de conflit de lois prévalent.

Le consommateur peut saisir les juridictions compétentes selon la loi, sans être tenu de saisir exclusivement un tribunal français ni de renoncer à la justice au profit de la médiation. Entre commerçants seulement, dans les limites légales, compétence est attribuée au tribunal de commerce de Nîmes.

11 - Mise à jour

AZ BOUTIQUE peut modifier les présentes mentions légales afin de tenir compte des évolutions légales, réglementaires, techniques ou opérationnelles.

Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance de la version la plus récente.